Approches du tiers secteur
Entretien
avec Alain Lipietz, économiste, député européen, chargé d'un rapport ministériel sur
le tiers secteur.
introduction
Définir le tiers secteur
Quel(s) statut(s)
pour le tiers secteur ?
Les trois âges du
tiers secteur
Définir le tiers secteur
Vous êtes l'auteur d'un
rapport commandé par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sur les nouvelles
frontières entre l'économique et le social, dans lequel vous vous interrogez sur les
conditions d'émergence et de consolidation dun tiers secteur en France.
Pouvez vous nous donner votre définition du tiers secteur ?
Il est plus aisé de dater l'émergence du tiers secteur moderne, qu'on peut faire remonter à 1982, année de parution du mémorable rapport de Bertrand Schwartz sur linsertion sociale et professionnelle des jeunes que d'en donner une définition précise.
D'abord parce qu'en économie le terme secteur a de nombreuses acceptions parmi lesquelles il faut distinguer.
Quand on dit tiers secteur, on loppose à deux secteurs bien caractérisés qui sont le public et le privé. Le privé, vous connaissez : les entreprises embauchent des salariés, vendent des marchandises, et avec les marchandises, on paie les salariés et dautres choses. Le public, cest différent : on embauche des salariés par concours, on leur donne un travail à faire, non pas en fonction de ce que vont dire des clients mais en fonction de cartes administratives ; il y a la carte hospitalière, la carte scolaire, etc... Et on finance le tout par les impôts. Cest un tout autre mode de régulation. Ils ont quand même un point commun, cest que les travailleurs sont des salariés.
Enfin, toujours pour définir un peu formellement lidéal type du tiers secteur, il faut quil y ait des règles de ses rapports avec les autres secteurs. Comme il doit coexister avec le premier et le deuxième secteur, le public et le privé, il faut des instances de régulation comme cela existe déjà entre les deux premiers secteurs, avec la Cour des Comptes, et le Conseil dEtat.
Enfin, toujours pour définir un peu formellement lidéal type du tiers secteur, il faut quil y ait des règles de ses rapports avec les autres secteurs. Comme il doit coexister avec le premier et le deuxième secteur, le public et le privé, il faut des instances de régulation comme cela existe déjà entre les deux premiers secteurs, avec la Cour des Comptes, et le Conseil dEtat.
Enfin, toujours pour définir un peu formellement lidéal type du tiers secteur, il faut quil y ait des règles de ses rapports avec les autres secteurs. Comme il doit coexister avec le premier et le deuxième secteur, le public et le privé, il faut des instances de régulation comme cela existe déjà entre les deux premiers secteurs, avec la Cour des Comptes, et le Conseil dEtat.
Le tiers secteur va donc venir se glisser entre ces deux secteurs mais évidemment il va falloir bien spécifier ce quil a le droit, ou pas, de faire. Sil avait le droit de tout faire, des entreprises subventionnées du tiers secteur couperaient lherbe sous le pied du privé. Or il faut que continue à exister un secteur privé et un secteur public pour quexiste le tiers secteur. Cest un point important.
Peut on mieux approcher la définition ?
Macro économiquement, c'est
quelque chose dassez simple qui peut se résumer à subventionner des gens avec une
enveloppe qui est ce que coûte à la société le fait quil y ait des chômeurs. Si
vous subventionnez des institutions pour embaucher les gens, au niveau que coûteraient
ces gens sils étaient chômeurs, et bien la société ny perd strictement
rien. Au contraire, elle va y gagner quelque chose : ce que feront ces gens.
Sans rentrer dans une querelle de chiffres, on peut dire que le coût du chômage varie
entre 200 à 1 000 milliards de francs suivant la manière de compter.
Si vous considérez quun chômeur coûte ce quon lui donne, vous prenez la
somme des Assedic et de la partie Unedic qui remplace les revenus, et vous êtes dans les
eaux de 100 - 120 milliards. Plus la formation professionnelle, vous arrivez à 200
milliards. Si vous ajoutez en plus le manque à gagner pour lEtat du fait que les
gens sont au chômage, alors vous comptez ce quils auraient versé comme cotisations
sociales, et vous arrivez à 400 milliards. Et si vous comptez ce quils auraient
rapporté au produit national brut sils avaient été actifs, vous arrivez à 800 à
1 000 milliards.
Il y a donc de largent
disponible car de toute façon le chômage coûte quelque chose et mobiliser du travail
avec cet argent ne coûte rien à la société mais peut lui rendre des services.
Tous ceux qui travaillent dans la lignée du rapport Schwartz de 82, connaissent à peu
près cela : des prérogatives en échange dune certaine spécificité de certains
services que ne font ni le public ni le privé et puis les institutions de régulations
entre les acteurs.
Peut-on alors définir le tiers secteur par ce qu'il produit ?
Quand on sinterroge sur ce
que fait le tiers secteur, on procède en général par addition de poules et de carottes.
On dira qu'il va faire ce que ne font pas du tout, ou en tout cas pas bien, ni le privé
ni le public.
Il va faire de linsertion professionnelle, de laide aux personnes dont les
ressources sont insuffisantes, des choses dont les gens ne soccupent pas parce que
tout le monde sen fiche comme lenvironnement, de lassociatif qui a
forcément une dimension économique.
Ce qui va caractériser le tiers secteur, ce qui va faire la somme de cette énumération
de poules et de carottes, cest que cela va être un secteur où chaque fois que
lon rend un service, on crée en même temps ce que jappellerai un halo
sociétal, cest à dire une profusion de liens sociaux utiles à la société,
à la cohésion sociale et quabsolument personne ne peut facturer.
Pour mieux comprendre, il faut
se replonger dans les années 50.
Dans un village des tas de gens étaient payés à faire des choses précises, soit dans
le premier, soit dans le deuxième secteur, soit dans les résidus du troisième. Vous
aviez linstituteur, le cantonnier, la religieuse, le curé, tous ayant des fonctions
extrêmement précises mais faisant mille autres choses. Quand on disait que le cantonnier
était plus souvent au café que devant sa bêche, on oubliait de dire que cela faisait
partie de son boulot dêtre au café. Dabord parce quil ne pouvait pas
bêcher tout le temps, sa seule existence lui créait un emploi sinon il aurait été un
exclu, avec son très bas niveau de formation. Ensuite parce quil occupait une
fonction sociale en rendant quelques services qui ne faisaient absolument pas partie de
son boulot de cantonnier. Linstituteur en général était le secrétaire de mairie,
sans être payé pour cela, la mairie nayant pas les moyens de payer un complément
à son secrétaire.
On pourrait multiplier les exemples. Toute une série de gens qui étaient payés à faire
quelque chose, faisaient par leur seule présence autre chose, ce quon appelle
aujourdhui le lien social. Le simple fait quil y ait des gens qui soient
payés à faire quelque chose et que de ce fait ils créent du lien social, justifie mais
cette fois sur le plan microéconomique ce que javais présenté au début comme un
phénomène macro-économique. Je vous avais dit quon peut subventionner des gens à
faire quelque chose, puisque sils étaient chômeurs, ils coûteraient exactement le
même prix à la société. Quand vous rediscutez avec les acteurs, ils ne reprennent pas
ce discours macro-économique mais au contraire ils disent : " Nous avons
certes droit à des abattements de cotisations, à une dispense de taxe professionnelle.
Mais si on regarde précisément ce quon apporte à la société par notre propre
existence structurée, on saperçoit quon produit un effet qui justifie que la
société nous rémunère pour cela ".
Chacun le dit dans son domaine.
Les entreprises dinsertion disent : "On est une structure mutualisée
dapprentissage. Si les entreprises faisaient de lapprentissage, elles le
paieraient. Certaines entreprises du bâtiment et les travaux publics, sinsurgent
parce quon a des subventions. Mais cest nous qui leur fournissons leurs futurs
salariés. On peut faire le calcul ..."
Ceux qui font de laide aux personnes à domicile disent : "Si ces
personnes étaient mises dans des institutions ad hoc, combien cela coûterait-il ? ",
et ainsi de suite
Tous essaient de calculer de ce halo sociétal.
Moi, ce qui mintéresse cest que de toute façon le halo sociétal existe et
que justement il nest pas facturable. Il est ainsi justifié économiquement
quun secteur qui se livre à des activités économiques marchandes en vendant des
produits, y compris à des institutions, ait droit à des abattements de cotisations.
Quels statuts pour le tiers secteur ?
Peut-on définir un statut pour le tiers secteur ?
Il faut aborder ce débat en se posant la question : faut-il essayer de formaliser cette diversité en une structure pure et parfaite du tiers secteur, sur le modèle, par exemple, de l'entreprise à but social que nos voisins belges ont essayé de lancer.
Tout d'abord, je dois dire que
jai rencontré très peu dacteurs du tiers secteur qui soient pour cette
solution.
Dans le Nord - Pas-de-Calais le réseau "le Relais" fait partie des rares
acteurs favorables. Ce quil propose est fort intéressant : il sagit en
gros d une SCOP du point de vue de sa structure de pouvoir interne, mais dune
SCOP qui fonctionne sans fonds. Le " Relais " , qui regroupe une
dizaine dentreprises en France dit : " nos sociétaires nont pas de
parts sociales à apporter. On demande donc à la puissance publique de nous donner ce
capital de départ et ensuite, on fonctionnerait en gros comme une SCOP " même si ce
nest pas dit directement comme cela
Le Relais est à peu près le seul acteur qui demande la création dune quatrième
famille de l'économie sociale, voire dune cinquième si on compte la Société
Anonyme de Bienfaisance. La plupart des acteurs souhaitent plutôt garder leur forme
antérieure : par attachement et par commodité car une nouvelle formule signifierait
dissolution et reconstitution.
Il est donc évident que si on avait proposé cela, on se serait heurté à
lopposition de tous les acteurs sur la mobilisation desquels on comptait.
Or, cette mobilisation, cette
disponibilité, jai pu le constater, étaient considérables et quand on veut
vraiment réussir quelque chose politiquement, il faut partir de ce qui existe, de la
disponibilité des gens et surtout des acteurs sur lesquels on va sappuyer pour
continuer et ne pas commencer par se les mettre à dos dès le début.
Donc, je me suis plutôt rangé à cet avis, de créer un tiers secteur avec des briques
institutionnelles existant déjà dans les coopératives, les associations, les mutuelles,
voire même les sociétés anonymes de bienfaisance, ou leurs héritières.
Un secteur où la forme institutionnelle serait en quelque sorte la charte. Evidemment,
les gens prendraient la charte qui leur convient, dont ils ont hérité, pour les
anciennes structures, et sils en créent de nouvelles, peut-être que lune
serait meilleure que les autres. Je pense que la structure offerte par la coopérative
modèle 1947 en général, offre la meilleure souplesse pour arriver à ce que lon
cherche.
Maintenant que nous avons les matériaux de base, les briques de fondations, il va falloir vraiment construire le secteur, cest à dire le délimiter par rapport au reste. Que faut-il faire pour que les structures déjà existantes puissent satisfaire à ce secteur ? puissent concilier des activités économiques tout en sentourant dun halo sociétal ? le halo sociétal consistant en des faits externes en quelque sorte non facturables, mais qui justifient les fameuses prérogatives fiscales et sociales.
Je crois quil y a en la matière deux clés quil va falloir absolument limer. La première clé est celle du pouvoir et la seconde celle de la lucrativité, de largent qui est le nerf de la guerre. A ce trousseau sajoute une troisième clé évoquée au début de mon propos : la nécessité d'instances fixant la limite entre le tiers secteur et les deux autres secteurs.
Quen est-il du pouvoir au sein de ses structures
Première clé : la question du pouvoir ; idéalement, il faudrait quune structure du tiers secteur soit comme on le dit maintenant multipartenAriale.
Quels sont les partenaires
dun tiers secteur ? Ceux qui vont y travailler et ceux qui vont bénéficier du halo
sociétal, que ce soit des clients ou des bénéficiaires de linstitution ou de
lentreprise du tiers secteur.
Il faut quil y ait dans la structure de pouvoir aussi bien des salariés que des
usagers ou des institutions bailleuses de fonds : la CAF par exemple si lon
soccupe de laide à domicile ou des personnes dépendantes , ou la CPAM voire
lOffice dHLM. Il faut donc que le pouvoir soit mieux partagé.
Or, quand on regarde institutionnellement chacune des briques avec lesquelles on peut bâtir le tiers secteur, on voit que cela sera difficile à cimenter. Si vous partez de la Société Anonyme de Bienfaisance, ce sont des actionnaires. Si vous partez de lassociation, vous navez pas le droit de mettre des salariés à la direction ou alors en nombre extrêmement limité, suite à la dernière instruction fiscale du 15 septembre 1998. Si vous prenez une SCOP, pour linstant il ny a que ses sociétaires, etc. Il va donc falloir introduire un peu plus de mixité dans le pouvoir, que ce soit dans les associations dans les coopératives ou dans les SA de bienfaisance.
Et le financement ?
Deuxième clé : largent.
Une des très grandes fautes des promoteurs de lEntreprise à But Social belge,
cest davoir laissé ce point en suspens. Ils ont dabord créé
linstitution puis ensuite ils se sont étonnés : " mais personne
ny vient alors que cest extrêmement souple ". Il semble
effectivement logique que personne ny vienne s'ils ne savent pas quel avantage il y
a à l'adopter.
On doit commencer par se demander : " Doù vient largent
? " Et jai dit tout de suite que largent viendrait, au moins en ce
qui concerne la masse salAriale, dabattements fiscaux ou de
cotisations sociales qui correspondent à ce que lEtat aurait dû, de toute façon,
dépenser sils étaient restés chômeurs. On va donc accorder au moins pour la
masse salAriale, des privilèges fiscaux et sociaux, justifiés par le
ticket social.
Or, évidemment cela ne va pas suffire.
Prenons un exemple : Vous créez une petite coopérative, une association coopérative, qui va soccuper de laide aux personnes dépendantes à la campagne. Chacune des personnes qui va faire cela aura au moins besoin dune petite voiture pour faire son boulot. Si vous avez 20 personnes, 20 petites voitures. Il faut des fonds pour faire ça. Il faut du capital fixe, le capital fixe coûte de largent même au secteur associatif - coopératif. Vous allez avoir besoin de fonds propres même si le personnel était gratuit. Même si vous prenez le maximum de subventionne ment que permet la macro économie, cela ne suffit pas. La macro économie nous dit quun chômeur nous coûte au moins un RMI plus toutes les cotisations sociales quil aurait payées sil avait travaillé. En supposant quil commence à travailler comme smicard, vous faites la somme des cotisations sociales dun smicard plus un RMI, vous tombez sur le chiffre de 80 % dun SMIC chargé et vous constatez que, comme par hasard, cela correspond à la subvention dEtat aux emplois jeunes. Il reste quand même les 20 %. Il faut payer les petites voitures, la gestion puisque cela devient lucratif protestons parce quon va subventionner des institutions qui rapportent à des gens qui avancent du capital et qui dorment en attendant ".
Je crois quil faut faire
un pas en avant supplémentaire, cest de dire quil peut y avoir une
lucrativité sociale admissible en direction des Cigales et de ce quon pourrait
appeler des CODEVI du tiers secteur.
Dès linstant que des gens investissent en vue de soutenir le tiers secteur, je
crois quils devraient avoir droit aux petits privilèges des CODEVI. Et même si je
pense que la Cigale, parce que cest un lien plus physique entre linvestisseur,
membre de la Cigale, et une entreprise du tiers secteur à qui la Cigale prête de
largent, est plus intéressante, je comprends également qu'on nest pas
forcément militant de sa propre épargne et cest pour ça quune solution de
type CODEVI me paraît tout à fait adaptée dans la plupart des cas.
Des instances de régulation
Dernier point : donc la
frontière, les fameux casques bleus entre le premier, le deuxième et le troisième
secteur.
Il faut voir que les conflits de frontières ne sont pas exactement les mêmes. Le conflit
de frontière avec le premier secteur, soit en France avec le secteur public -je dis
premier parce quen France lEtat est premier, régalien, à la différence de
lAllemagne, et plus généralement des pays des droit germanique.
Alors la fonction publique,
ennemie du tiers secteur ?
Sûrement pas du point de vue des dirigeants de la fonction publique qui n'hésitent pas
à déléguer au mouvement associatif une partie de leurs tâches, mais peut-être du
côté des agents et de leurs syndicats qui défendent ce quil considère être leur
" boulot ".
Et ils nont pas tort car cest bien cette mystique de rendre service à la
société au-delà de sa fonction strictement dite pensons à linstituteur ou
au cantonnier- qui est au cur de la socialité de la IIIe République. Cest
parce quil y avait des gens qui, tout en étant fonctionnaires, se sentaient des
missionnaires de la République, quon a pu faire fonctionner un certain nombre de
chose à cette époque. Mais, la question est : nos fonctionnaires se sentent-ils toujours
des missionnaires de la République ?
Je ne le crois pas, et à mon avis ils vont plutôt dire : " Ce nest pas
notre boulot. ou si cest notre boulot, on veut bien le faire à lhoraire
syndical, au tarif syndical etc.. Et naturellement, recrutés par concours ". Et
dans ce cas, on ne pourra pas recruter les habitants en difficulté pour faire fonctionner
la cité comme le font, par exemple, les régies de quartier. Donc, la fonction publique,
puisquon doit garder des formes de régulation relativement rigides, ne peut pas
assumer la plupart des tâches du tiers secteur.
Mais il y a aura évidemment des conflits de compétence comme du côté du privé, qui
considère que lassociatif n'a le droit dexister que là où lui nirait
vraiment pas mettre les pieds. Le problème cest que tout évolue. Et que dès
linstant que le tiers secteur aura exploré quelque chose, le privé pourra dire :
" Puisquil y a une clientèle, on y va ".
Prenons lexemple du canoë kayak dans les Gorges du Tarn, au début cétait associatif. Aucun petit entrepreneur du coin nallait acheter 5 kayaks pour les mettre au bord du Tarn. Complètement idiot. Ca a existé pendant des années, des décennies sous forme associative. Et puis les gens ont dit : " On va faire du canoë kayak pendant le week-end, on ne va pas se mettre dans une association pour faire ça ". Et comme ils ont commencé à râler en disant : " Si on se met dans une association, il faut prendre rendez-vous à lavance, il faut sinscrire ". On a vu des gens qui ont dit : " Puisqu'iI y a des gens qui viennent faire du canoë kayak sans avoir prévenu, on va acheter quelques canoë kayak et on va leur louer ". Voilà comment les choses évoluent.
Autre exemple : tout ce qui dans
le tiers secteur fonde sa justification sur le fait que le client est insolvable. Mais
attention car il ny a alors quà le rendre solvable et le privé sen
occupera.
Cest exactement le modèle du logement social.
A lorigine, cest une
espèce de bouillonnement issu des " écologistes " de la révolution
industrielle, quon appelait les hygiénistes, qui disaient que le capitalisme allait
crever sil continuait à maltraiter les gens dans les usines et dans les quartiers,
quil fallait absolument raser les taudis insalubres et faire de beaux logements.
Alors vous avez eu des gens venus soit de la franc-maçonnerie quand ils étaient
laïques, soit du christianisme social, qui ont dit : " On va créer des
sociétés anonymes pour bâtir des logements, mais évidemment cela ne va pas rapporter
grand chose, donc on va demander des prérogatives fiscales". Leurs prérogatives
fiscales, cétait que la rémunération externe, pour un actionnaire, était
limitée à 2 % au-dessous de la rente perpétuelle donc un peu la logique Codévi, et
dautre part, à nouveau comme pour les SCOP, indivisibilité des réserves. Le HLM a
fonctionné comme cela, avec des règles très strictes sur la lucrativité, compensées
par des obligations sociales qui étaient très faciles à définir dans ce cas là. Il
suffisait de dire à qui vous aviez le droit de louer et cela déterminait les
bénéficiaires. Ainsi, les entrepreneurs du bâtiment, les promoteurs, qui faisaient du
logement libre comme on disait, ne se sentaient pas brimés puisquils
nauraient jamais pu louer des logements à des gens aussi pauvres. La ligne de
démarcation était parfaitement tracée par une mesure simple : le plafond de revenus du
locataire. En échange de quoi, il y avait des prérogatives. Cest comme ça
quon a construit. Mais ça na quand même pas suffit : il a encore fallu
"Emmaüs" etc...
Et en 1977, il y a eu le " Rapport Barre " qui expliquant :
" Laide à la pierre c'est fini, on passe à laide à la
personne ". Cest à dire que, puisque la construction était terminée, il
fallait s'assurer que les gens puissent payer leur loyer en leur donnant un complément :
lAPL, lAide Personnalisée au Logement.
Ainsi, si le tiers secteur marchand justifie son existence uniquement en disant : " Il y a des gens qui ne pourront jamais payer si nous on paie la TVA, les charges sociales etc. Mais si on ne les paie pas, on peut leur fournir des services à bas coût ". Alors le privé répond : "Ecoutez, cette subvention implicite des dépenses fiscales que lon vous attribue, donnez-la directement à lusager, lAide Personnalisée aux Services à Domicile (APSD), donnez-la directement à lusager et nous on y va ". Vivendi est tout à fait capable daligner des bataillons de femmes de ménage pour aller chez les personnes dépendantes. Oui, mais objection.
Si le privé sen occupe, vous pouvez dire adieu au halo sociétal. Une entreprise privée, comme un jardinier de la fonction publique territoriale, na pas de temps à perdre avec une bagarre entre gosses, avec la petite vieille à qui il apporte son repas et qui a envie de bavarder une heure parce quelle crève de solitude, etc. Ce nest pas son boulot. Si vous dîtes que laide aux personnes dépendantes à domicile est confiée au privé moyennant une APSD, vous aurez des livreurs de pizzas qui maximiseront, qui chronométront le temps de livraison des plats préchauffés. Le bouquin de Brigitte Croft, " Seul ", qui est vraiment la bible de ces professions, montre très bien que ce qui sinvestit dans un repas, va bien au-delà de le mettre dans un four à micro-ondes, de le réchauffer, et de le manger tout seul devant sa télévision en caressant son chat, sinon il finira soit dans lassiette du chat, soit directement dans le vide-ordures.
Cest un véritable problème. Pour vous donner une idée des chiffres : si vous avez une vieille maman qui est encore vaillante mais qui na plus toute sa tête, autant la laisser chez elle que de la mettre dans un hospice. Vous tenez à ce quelle reste chez elle et elle y tient parce que quand elle sera dans un hospice, elle va mourir assez rapidement. Cela coûte combien ?
Le tarif deuxième secteur, cest 15 000F par mois pour une rotation de 8 heures. Si elle a besoin quil y ait toujours quelquun, cest 3 rotations, donc 45 000 F. Comme cest un travail relativement qualifié de soccuper dune personne, cest le prix.
Ces 7 500 F plus les charges sociales, correspondent à 15.000F, ce nest pas possible. Si vous vous dispensez de cotisations sociales, de TVA, etc., vous arrivez quand même à 7. 500 F. Si vous dites que la dame qui fait cela, parce que se sera toujours une femme, ne nous faisons pas dillusions, a le droit en plus au reversement du RMI quelle aurait touché, cela tombe à 5 000 F. A ce moment là, la CNAM trouvera peut-être quil est plus utile de passer un contrat avec elle que denvoyer la personne dans une institution où ça dépassera les 15 000 F.
Voilà donc comment se pose le
problème. Je crois que le privé narrivera pas vraiment à envahir ce secteur, si
on veut quil soit fait correctement. Le risque est quil soit fait sous la
forme du livreur de pizzas ou de plats surgelés. Le privé qui a constamment besoin de se
rentabiliser ne peut absolument pas produire le halo sociétal quon attend du tiers
secteur.
Voilà le problème, dun côté il faut absolument que le tiers secteur ait un droit
social équivalent à celui des premier et deuxième secteur, de lautre, il faut que
le privé soit garanti que sous le nom de tiers secteur on ne vienne pas lui envahir son
propre territoire, cest à dire là où il ny a aucun halo social, aucun halo
sociétal.
On va donc devoir définir qui appartient au tiers secteur.
Pour cela, je propose une
structure en trois niveaux :
Premièrement, la structure de contrôle cest lentreprise du tiers secteur
elle même. Si dans son conseil dadministration il y a des usagers, des bailleurs
sociaux, cest elle qui dira : " Attendez, on est au service de tel
quartier délaissé, on nest pas là pour aller faire des travaux dans les quartiers
résidentiels ".
Deuxième système déjà pratiqué par les SCOP, le contrôle par le secteur lui-même.
Les SCOP disposent de moyens de contrôle qui permettent de distinguer une vraie SCOP
dune fausse.
En Italie, dans les fameuses coopératives sociales, on vous raconte en rigolant que le
contrôle annuel de la SCOP, effectué par le mouvement des coopératives sociales sur les
coopératives sociales, est beaucoup plus précis et régulier que celui fait par
lEtat ou le fisc. Dailleurs, le fisc s'en contente très souvent.
Il y aura toujours des gueulantes : on ne peut pas compter uniquement sur les instances consulaires du tiers secteur. Il y aura des zones de frottement, il faudra déterminer si vraiment vous avez le droit de faire cela en bénéficiant de toutes les subventions que vous avez. Alors, ça peut être fait de façon extrêmement formelle : vous vous mettez en SCOP, vous avez droit à une dispense de taxe professionnelle parce que vous avez cumulé du capital social qui nappartient à personne. Ca cest une règle, à condition quon vérifie bien que cest une SCOP.
Troisièmement, vous avez besoin, dans certains cas, de gens qui se réunissent pour juger. Je crois que les structures telles que les conseils qui se mettent en place, soit au niveau des bassins demploi, soit au niveau des conseils départementaux sur lexclusion, pourraient être, par leur définition actuelle, des ébauches de ce que serait le juge de paix entre les 3 secteurs.
En conclusion, le tiers secteur nest pas un résidu du passé, cest au contraire quelque chose de moderne qui est appelé à occuper une part croissante de léconomie nationale au cours du prochain siècle.
1. Cette notion
vient dun livre de William Haten, ancien banquier, éditeur du Financial Time et
devenu depuis un des conseillers de Tony Blair, " Stake-Holders
Society " que lon peut traduire par " La société de
partenariat " . Dans lequel, il explique : " Notre
société crève du fait quil ny a que les Share- Holders, (les actionnaires)
qui en bénéficient. Or la société doit être faite pour de multiples partenaires
("Stake-Holder"). Il faut que la société devienne "Multi
Stake-Holders".
2. "Seul" de Brigitte Croft.
Les trois âges du tiers secteur
Quand on cherche à préciser ce qu'il y a de commun entre les diverses formes d'activités relevant du tiers secteur, on en vient forcément à s'intéresser à l'histoire des acteurs. Surtout quand ces acteurs eux-mêmes attirent votre attention sur le fait que le tiers secteur n'est pas né dans les années 80 mais vient de bien plus loin. Ainsi sintéresser à larchéologie du tiers secteur permet de mieux comprendre doù il vient, à quoi il répond, quelle faille il vient combler.
On s'aperçoit alors quil
y a eu un mouvement dinstitutionnalisation dun premier tiers secteur, à la
fin du 19ème siècle, avec la grappe dévénements fondateurs que sont :
la reconnaissance des syndicats, celle des coopératives, des mutuelles, des associations
avec la loi de 1901, et de certaines sociétés anonymes dentreprises de
bienfaisance, ancêtres des HLM.
Et pour comprendre cette émergence, on doit remonter à la Révolution de 1789 et à la
loi Le Chapelier de 1791 qui a proscrit pour pratiquement un siècle lexistence de
structures intermédiaires en France. Cest-à-dire que la représentation de la
citoyenneté qua produit la Révolution de 89 est un ensemble dans lequel il
ny a que des individus qui sont reliés entre eux dune part par lEtat et
de lautre par le marché.
Quand la société allait de soi
C'est pourtant un modèle qui ne
correspondait absolument pas à la réalité sociale de la fin du 18ème, même
pas à celle de la France rurale des années cinquante.
En effet, dans cette France rurale, relativement peu de choses passaient par le marché ou
par lEtat. Lessentiel de la socialité continuait à "aller de soi " avec
des habitudes et des institutions enracinées qui suffisaient à la faire marcher. Ainsi,
dans un village, lidiot du village, on soccupait de lui et il avait une
fonction sociale. Ainsi, sil nétait pas trop déglingué, on pouvait lui
confier un gosse pendant quelques heures.
Mais le tout premier pilier restait évidemment la famille, codifiée par le code civil
napoléonien et consolidée comme la seule structure intermédiaire autorisée entre
lindividu, lEtat et le marché. Tellement bien institutionnalisée que les
femmes nont pas tout de suite été reconnues comme individu ...
Il y avait aussi dautres institutions qui marchaient très bien, qui assuraient
linsertion, laide aux pauvres ou un minimum déducation, qui étaient un
peu une super famille : un ensemble d'institutions essentiellement liées à
léglise. LEtat ne soccupait pas du social et le laissait à
léglise.
Il faut bien comprendre que la bataille du 19ème siècle, de la République
notamment, contre les structures intermédiaires, à lexception de la famille, a
été une bataille contre la formation du syndicalisme, du mutualisme, des coopératives
et contre ce résidu déglise quétait la congrégation. La loi de 1901 était
en fait une tentative délimination des congrégations catholiques, mais ces
dernières après avoir poussé des hauts cris, se sont assez facilement conformées au
moule de la loi de 1901.
Ainsi donc à la fin du 190ème siècle est entérinée la béance ouverte par 1789 entre le secteur public et le secteur privé. Vous avez donc toute une série dhabitudes informelles et dinstitutions formelles qui se créent avec les associations, coopératives, mutuelles, les résidus de congrégations et le syndicalisme. Ces institutions vont essayer de fermer cette béance pendant toute la première moitié du 20ème siècle.
L'après-guerre et l'Etat-providence
Arrive 1945 et un nouveau
montage absolument fantastique se met en place avec lEtat-providence et la
sécurité sociale. La sécurité sociale rend dune certaine façon obligatoire, et
donc quasi étatique, une énorme partie des fonctions qui avait été prise en charge par
lassociationnisme de la fin du 19ème siècle.
Cet état de fait provoque une espèce de crise ; tout le monde se dit :
"Mais que va til nous rester à faire ? . Si cest lEtat
providence qui soccupe de tout, on na plus besoin duvres sociales,
et lEtat va faire lécole, (il a déjà conquis presque toute
lécole), et il est en train de se lancer dans une énorme politique du logement.
Que va til rester au mouvement associatif ? Ce nest pas la peine quil
continue à exister ".
Mais le mouvement associatif va
trouver une issue en se subordonnant dune certaine façon au modèle de
développement économique qui se met en place après la guerre et quon appelle le
"Fordisme". Dans ce modèle cest la grande entreprise et lEtat qui
vont incarner le couple privé/public : la grande entreprise paie des cotisations
obligatoires, lEtat les rassemble et les redistribue au malade, à la femme
enceinte, au retraité, au chômeur qui accèdent ainsi à léconomie commerciale.
Ce qui revient à ce quune sorte de secteur dEtat absorbe toute une partie du
tiers secteur.
Or, on constate que le mouvement associatif nen est pas mort. Dune part, parce
quil a fait son trou là dedans en se situant en sous-traitant de
lEtat-providence. Cest le cas des mutuelles qui vont occuper la partie non
couverte de la sécurité sociale des personnes, des associations qui vont soccuper
de gérer toute une partie du secteur médico-social. Quant aux SCOP ou coopératives de
production, elles vont carrément se fondre dans le moule du Fordisme(1) en
essayant dêtre encore plus compétitives, modernes, techniques, que la grande
entreprise rationalisée. Il sopère donc, une certaine normalisation où le vieux
tiers secteur se met dans les marges internes du nouveau système tout en gardant
silencieusement les quelques privilèges fiscaux et sociaux quil avait conquis
auparavant, tels que des dispenses de cotisations sociales, de taxe professionnelle, ...
Cette sous-traitance normalisée
na cependant pas suffi.
Après 1945 renaît un grand mouvement social associatif, à l'image de l'apparition
dEmmaüs qui est la manifestation que même lEtat-providence laisse des trous.
Il nempêche pas que réapparaisse une libre association partie de la base -
lAbbé Pierre avait lancé sur les ondes un appel au mouvement associatif volontaire
- pour essayer de combler les trous, cette béance entre lEtat et le marché,
toujours prête à souvrir, que lEtat-providence avait prétendu fermer.
Or, progressivement cette béance va recommencer à souvrir. Y compris là où on pense être allé le plus vite : le logement social.
Une des toutes premières
raisons, cest la destruction par lindustrialisation et la modernisation
elle-même, des formes de socialités spontanées que représentaient léconomie, la
socialité villageoise et la famille. La famille se réduit, devient nucléaire voire
monoparentale, puisque celle-ci représente aujourdhui le quart des familles
entraînant la disparition de tout un secteur de léconomie domestique.
Quant aux solidarités villageoises, elles se sont dissoutes dans lenfermement des
cités HLM. Sans dénigrer les fameuses "barres" qui ont parfois remplacé
dimmenses bidonvilles comme à Nanterre, si elles constituent un progrès physique
indéniable, elles ont en même temps entraîné lenfermement individuel. Ce
phénomène a été très bien étudié, par exemple, par Henri Coing qui a montré
comment les premières tours HLM construites après-guerre dans les quartiers insalubres
du 13ème arrondissement ont provoqué une vague de désespoir : les gens ne
voyaient rien par leur fenêtre, alors quils étaient habitués aux courées. Il a
fallu remettre en catastrophe des balcons pour que les voisins puissent continuer à se
parler dans les HLM du 13e arrondissement. Toute cette entraide populaire a été
progressivement restreinte par la modernisation et une fois que les gens ont eu accès à
la télé, à dautres formes de socialité, et qu'ils ont renoncé à parler à
leurs voisins, lentraide était dissoute ... On pouvait même penser, au début des
années 70, quavec la poursuite de la croissance, cela achèverait complètement de
se dissoudre ; que lensemble constitué par le public, le privé et ce pont
entre les deux quétait lEtat-providence, lui-même flanqué dun
mouvement associatif en position de sous-traitant, suffirait à créer une socialité
dindividus nayant effectivement plus de rapports, quà lEtat,
compris comme un Etat-providence ou à léconomie marchande.
Le tournant des années 80
En réalité, cela ne sest jamais passé.
De petites béances continuaient à apparaître. Dès le milieu des années 70 et surtout à partir de 1984 avec la renégociation de la convention UNEDIC, qui est le premier grand accord de régression explicite de lEtat-providence on voit brutalement apparaître ce quon appelait à lépoque les " nouveaux pauvres ", cest-à-dire des gens qui étaient couverts jusqualors par une forme quelconque dEtat-providence et qui subitement ne létaient plus. Et cest de ce moment que date le nouveau mouvement quon va appeler déconomie solidaire qui est en quelque sorte la troisième période.
Après le mouvement fondateur de
la fin 19ème-début 20ème et la phase dajustement au
Fordisme de laprès-guerre et des années de croissance, le retrait de
lEtat-providence inaugure une troisième époque.
Cependant, puisque les gens ont toujours besoin de se soigner, de vivre, etc... cela
provoque évidemment, un nouveau boom de lassociationnisme. Mais cette fois, il ne
sagit plus dune initiative qui crée davantage dinstitutionnalisation,
de formalité ou de formalisme dEtat mais au contraire lEtat se retire et,
précipitamment, des gens se portent volontaires pour boucher les trous et des gens comme
Bertrand Schwartz commencent à formaliser la manière dont on pourrait créer un nouveau
statut de tiers secteur qui permettrait de boucher ce trou.
1.Le Fordisme est
un mode de production et de répartition initié dans les usines Ford dès les années 30.
Complété après-guerre par l'institution de l'Etat providence , il a constitué le
modèle de référence dans l'ensemble des pays développés ; ce compromis organisé
entre le capital et la travail a largement contribué à la croissance des trente
glorieuses, c'est la financiarisation accrue de l'économie qui a entraîné sa rupture
avec son cortège de difficultés, des nouveaux pauvres à l'exclusion d'une part
importante de la population.
2. Henri Coing : titre de l'ouvrage à
préciser.
en savoir plus
Sur le tiers secteur
Tiers secteur
écologiquement et socialement utile : 3 questions à Alain Lipietz
Vert Europe - n°2 - mars
1999.
L'entreprise à
but social - entretien avec Alain Lipietz
Participer - n° 563 - février 1999
Dans ce numéro, la revue des Scops consacre un dossier complet
aux nouvelles formes d'entreprises et d'entrepreneuriat.
Bibliographie générale
La Société en
sablier. Le partage du travail contre la déchirure sociale
La Découverte, Paris, 1996. Réédition augmentée en
1998.
Vert-espérance.
L'avenir de l'écologie politique
La Découverte, Paris, 1993.
Berlin, Bagdad,
Rio : le 21ème siècle est commencé
Quai Voltaire, Paris, 1992.
Les régions qui
gagnent (co-édition avec G. Benko)
Presses Universitaires de France, Paris, 1992.
Choisir l'audace.
Une alternative pour le 21ème siècle
La Découverte, Paris, 1989.
L'Audace ou
l'enlisement. Sur les politiques économiques de la gauche
La Découverte, Paris, 1984.
La Crise (avec D.
Clerc et J. Satre-Buisson)
Syros, Paris, 1983.