MODULE : "La finance solidaire"

Auteur : Cyrille Ferraton, chercheur au Centre Auguste et Léon Walras (ISH - Université Lyon 2)

Les expériences de finance solidaire ont connu un développement important à la fin des années 1980 pour répondre aux problèmes du chômage et de l'exclusion. Elles ont été partie prenante de la formation des pratiques d'économie solidaire. On retrouve dans les expériences de crédit populaire du XIXe siècle certains principes qui définissent aujourd'hui la finance solidaire. Nous pouvons ainsi caractériser la finance solidaire au travers d'une double dimension : historique premièrement où sont mis en avant ses rapports avec les expériences de crédit populaire développés à partir du XIXe siècle, et analytique deuxièmement, où est interrogée son inscription dans la problématique de l'économie solidaire.
On revient dans un premier temps sur l'histoire du crédit populaire au XIXe siècle et son évolution au XXe siècle pour aboutir à la finance solidaire (Première partie). Dans un second temps, nous effectuons un état des lieux de la finance solidaire contemporaine (Deuxième partie) et enfin dans un troisième et dernier temps nous avançons les principes qui structurent ces pratiques de financement d'activité dans une perspective d'économie solidaire (Troisième partie).

MODULE : "Développement rural et agriculture durable"

Auteurs : la rédaction de ce module a été coordonnée par l'AFIP Nord/Pas de Calais. Ont participe à sa rédaction le CEDAPAS, la FNAB et le réseau AFIP.

Le mot " crise " a longtemps caractérisé le monde dit " rural ". Si l'on se place d'un point de vue plus global, certains disent que le monde, la planète est en crise en ce début de millénaire. Beaucoup de voyants vont dans ce sens. Le plus significatif étant que 80 % des richesses produites sont réparties entre les mains de 20 % de la population mondiale. Mais aussi 1 habitant sur 5 de la planète n'a pas d'eau potable, 840 millions d'individus connaissent la faim ou l'insécurité (Source CNUCED 2001). Le mot crise ne caractérise plus à lui seul le monde rural dans cette spirale de la globalisation. Néanmoins, à l'échelon planétaire, le monde paysan, les territoires ruraux sont très touchés. Les agricultures paysannes sont menacées. En Europe, la politique agricole commune a profondément modifié nos campagnes. Le monde paysan a vu ses effectifs diminuer considérablement. Les pays occidentaux contribuent par leurs économies à modifier les équilibres écologiques, à provoquer une nouvelle répartition du travail. Un stress généralisé s'installe en ville comme à la campagne. Des violences, des insécurités croissantes sont en corrélation avec le taux d'urbanisation. Les écarts entre le Nord et le Sud s'accroissent.

Ce tableau noir, peut nous amener à penser que plus rien n'est possible, que d'autres mondes ne sont qu'utopies, rêveries, voire nostalgies. Ce n'est pas la posture de ce module qui se veut une ouverture vers " des Avenirs " à recomposer. Dans cette prospective, nous pensons que le rapport ville/campagne est au cœur des problématiques humaines. Ne faut-il pas raisonner multifonctionnalité des espaces ruraux, et interdépendance des fonctions ? Les espaces ruraux ont quelque chose à dire, à donner. L'écologie, le vivant, le convivial, sont autant de ressources du rural qui peuvent contribuer à re-humaniser un monde tourné vers une croissance désorientée, ou uniquement orientée vers le profit monétaire. La richesse n'est pas que profit monétaire. Elle est aussi dans notre capacité à partager, répartir et préserver les ressources. Dans notre capacité à promouvoir l'interdépendance et la coopération entre les espaces à l'échelon planétaire. Dans notre capacité à reconsidérer la diversité des mondes, des personnes.

Ce module entend contribuer au fait que chacun se sente concerné par la complexité des logiques de développement. Il s'inscrit dans la perspective d'une économie plus solidaire. Economie qui entend faciliter un revenu équitable pour tous, une solidarité intergénérationnelle à l'échelon planétaire et une réciprocité dans les rapports ville/campagne. Ce module s'attachera pour cela à :
- Revisiter l'évolution du monde rural
- Resituer le monde rural aujourd'hui en France
- Reconsidérer l'interdépendance rural/urbain et le contrat agriculture/société.


MODULE : "Les Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs"

Auteur : Claire HEBER-SUFFRIN - Initatrice des RERS

Une dynamique d'économie solidaire en Formation et en Education : les réseaux d'échanges réciproques de savoirs, des réseaux de formation réciproque.

Dans un premier chapitre, nous présenterons les réseaux d'échanges réciproques de savoirs et les situerons dans leur histoire et le contexte social et culturel et, entre autres, dans le champ de l'économie solidaire.
Dans les cinq chapitres suivants, nous travaillerons sur ces RERS à partir du réseau de concepts qui apparaît dans l'identité même de l'association MRERS : Mouvement des Réseaux d'Echanges Réciproques de Savoirs.
Nous présenterons, dans l'ordre suivant, les cinq pôles conceptuels qui peuvent définir ces réseaux :
o Savoirs
Les savoirs dans leur abondance et diversité, formels, expérientiels, existentiels. Biens communs, biens publics. Bons objets si… ?
o Réciprocité
Réciprocité des dons ; réciprocité sociale et paritaire ; réciprocité formatrice ; réciprocité statutaire ; réciprocité coopérative ; conscience de réciprocité.
o Réseaux
L'organisation en réseau, comme invitation/incitation permanente pour des apprentissages permanents. Le réseau ouvert, matrice de possibles, créateur, inventeur, découvreur, de proximités nouvelles, multiples. Où chacun est centralement intéressant en ce qu'il est centralement intéressé, peut devenir centralement intéressé s'il est reconnu intéressant.
o Echanges
Pour qu'il y ait échange, nécessité de construire des processus et systèmes complexes de médiation sociale et pédagogique.
o Mouvement
Il n'y a relation véritable et formation que s'il y a mouvement en soi, mouvement entre nous et mouvement des Nous auxquels chaque " Je " participe et/ou qu'il contribue à construire.
De quel " acteur collectif " s'agit-il ?
Dimension de la coopération en formation, de la citoyenneté et du choix d'un projet commun, de la solidarité individuelle et collective.

Puis dans un dernier chapitre, nous aborderons " les enjeux et limites de cette pratique ".

Méthode :
Nous insistons sur le fait qu'un apprentissage est toujours une réponse à une question, que l'on porte en soi, ou que l'on construit en soi à partir d'une rencontre, d'une situation, d'un événement, d'une occasion d'apprendre proposée, d'une histoire et/ou d'un complexe de tout cela.

C'est pourquoi chaque chapitre se présentera en trois étapes :
- Une situation de réflexion individuelle et/ou partagée entre les étudiants pour prendre conscience, faire émerger ou construire des questions qui pourront structurer les apprentissages à venir.
- Un temps de travail (lecture, réflexions individuelles, échanges…) sur l'exposé écrit.
- Puis des exercices d'appropriation, et de reconstruction en soi et avec d'autres de ses propres savoirs.


MODULE : "Utilité sociale"

Auteur : Collège Coopératif Provence Alpes Méditerranée, sous la direction de Nadine RICHEZ-BATTESTI, textes de Patrick GIANFALDONI, Patrick LOQUET, Lucile MANOURY, Maurice PARODI, Nadine RICHEZ-BATTESTI, Guy ROUSTANG.

Le concept d'utilité sociale fait l'objet d'un regain d'intérêt depuis une petite dizaine d'années à la fois au sein de la communauté des chercheurs en économie sociale et solidaire ainsi qu'entre les acteurs, tandis que de nouvelles terminologies émergent : utilité sociétale, communautaire, plus-value sociale, valeur ajoutée sociale. Il s'agit ici de croiser les regards sur l'utilité sociale de façon à en clarifier les contours.

L'enjeu majeur de socialisation (du " faire société ") qui sous-tend l'expression institutionnelle, a rapidement mobilisé la réflexion militante ou professionnelle des acteurs (notamment associatifs) et des auteurs des sciences économiques et sociales. Derrière la notion se révèle peu à peu un concept théorique et doctrinal à facettes multiples que diverses équipes d'acteurs et de chercheurs vont explorer, en cordées plus ou moins mixtes (voir Chapitres 1 et 3 Approche historique et théorique du concept ; Appui à la création de très petites entreprises et valeur ajoutée sociale).

L'utilité sociale est d'abord une notion dérivée de l'intérêt général, qui n'émerge en France, dans les textes juridiques et administratifs, qu'à la fin des années 1990 (voir Chapitre 2 : Approche juridique de l'utilité sociale). Elle est directement liée aux politiques publiques mises en œuvre pour répondre au défi de la " nouvelle question sociale ", celle des nouvelles formes de pauvreté et des dynamiques d'exclusion ou de rupture sociale.
Dans le langage juridique, l'expression entend caractériser des types d'activités ou d'actions sociales visant des " publics cibles " plus ou moins " défavorisés " et qui sont généralement conduites par des personnes morales de droit public (établissements publics, collectivités territoriales) ou de droit privé à but non lucratif (associations ou plus généralement organismes relevant du secteur de l'économie sociale et solidaire ou OESS). Mais elle ne s'y limite pas. Les textes juridiques qui mentionnent l'utilité sociale induisent aussi une dimension sociétale particulièrement explicite dans le cas de la loi sur Nouveaux Emplois-Nouveaux Services et de celle sur la SCIC.

Les principes généraux et le système de règles organisationnelles qui traversent l'ensemble du secteur de l'économie sociale et solidaire (E.S.S.), que l'on qualifie ici à travers la notion d'entrepreneuriat social, génèrent-ils par nature la production spécifique et volontaire d'utilité sociale ? (voir chapitre 4 : L'entrepreneuriat social et la production volontaire de l'utilité sociale).

Sur un versant plus social, c'est-à-dire celui qui mobilise essentiellement les ressources non monétaires de la réciprocité et de l'autoproduction, vont se développer des formes d'utilité sociale ou " sociétale " porteurs de lien social et du " faire ou refaire société " (Voir Chapitre 5 : Autoproduction accompagnée et utilité sociale).

En définitive, cette prospection de l'utilité sociale dans les gisements spécifiques de l'économie sociale et solidaire débouche-t-elle sur une objectivation des critères, indicateurs, indices ou outils de mesure ou d'appréciation suffissement lisibles, par les acteurs et les décideurs pour permettre un " savoir partagé " au service d'une action collective plus efficace et plus équitable ? (Voir Chapitre 6 : Critères et indicateurs de l'utilité sociale).


MODULE : "Les contenus de l'économie sociale et solidaire"

Auteur : Patrick LOQUET, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

" C'est quoi l'économie sociale et solidaire ? " Combien de fois n'ai-je pas entendu la question ou ne l'ai-je devinée derrière le regard dubitatif de mes interlocuteurs qu'ils soient étudiants, collègues, élus, salariés du secteur privé ou fonctionnaires, ardents défenseurs de l'économie de marché ou alter mondialistes, militants associatif ou syndical …
Combien de fois également n'ai-je pas perçu le trouble de certains de mes étudiants qui, interpellés par la question, peinaient à répondre, perdus qu'ils étaient dans les différentes approches du sujet entendues au cours de leur formation.
Voilà pourquoi j'ai écrit ce module d'enseignement sur les contenus de l'économie sociale et solidaire. Mon objectif pédagogique est de fixer les idées, de cadrer le sujet à l'occasion d'un premier contact et de donner envie d'aller plus loin dans la découverte de l'histoire, du sens et de la portée, des moyens de l'économie sociale et solidaire ainsi que de chacune de ses composantes.
Ce module se veut donc une entrée en matière préalable à un apprentissage plus spécialisé proposé par mes collègues dans les autres modules du Campus Numérique.

Le module peut être découvert de façon progressive en suivant l'ordre chronologique des parties. Mais vous pouvez aussi, grâce aux possibilités offertes par le Campus Numérique, vous échapper du menu pour satisfaire plus rapidement votre curiosité sur les composantes de l'économie sociale et solidaire.

 

MODULE : "Histoire de l'économie sociale et solidaire"

Auteur : Danièle DEMOUSTIER, AIRES (Association d'Information et de Recherche sur l'Economie Sociale)

L'histoire de l'économie sociale et solidaire périodisée selon les cycles longs du capitalisme
Quel est le point commun entre Alternatives Economiques, un magazine édité par une coopérative, un groupe de femmes ouvrant un restaurant de quartier, 20 millions de Français cotisant à des mutuelles de santé, la banque du Crédit coopératif, et le bénévole d'ATD-Quart Monde ? Le fait d'appartenir à un même secteur encore mal connu, l'économie sociale et solidaire qui emploie pourtant près de 2 millions de salariés, mobilise 7 à 8 millions de bénévoles et intéresse 30 à 40 millions d'adhérents, sociétaires et associés. Qu'est-ce que ces entreprises ont de particulier ? S'associer pour entreprendre autrement et tenter de concilier efficacité économique, démocratie et solidarité.

Cependant, ces pratiques ne sont pas contemporaines, elles trouvent leurs racines au Moyen Age avec les guildes, les corporations, les confréries ou les compagnonnages : on s'unissait pour lutter contre les aléas de la vie, notamment les risques professionnels ou pour s'assurer une sépulture correcte.

Mais c'est la domination du capitalisme depuis la fin du XVIIIème siècle qui a provoqué un renouvellement de ces pratiques à travers les différentes formes de l'associationnisme ouvrier, prémices des organisations actuelles de l'économie sociale et solidaire.

On peut dire qu'il n'y a pas une histoire mais des histoires de l'économie sociale et solidaire dans la mesure où son identité s'est forgée au travers de courants de pensées très diversifiés (humanisme, socialisme utopique, solidarisme, christianisme social...), contestant plus ou moins radicalement le capitalisme. Toutes ces tentatives avaient en commun d'essayer de concilier l'émancipation individuelle avec l'intégration collective et la cohésion sociale, de remédier aux effets néfastes de la révolution industrielle pour permettre aux victimes du capitalisme naissant, les ouvriers et les paysans, d'accéder à des conditions d'existence et de travail décentes.

Durant ces deux siècles d'histoire, ces différentes formes d'économie sociale et solidaire ont connu de grandes transformations qui peuvent être lues à travers les mutations du capitalisme français. Nous nous appuierons donc sur la grille d'analyse offerte par la théorie de la régulation pour comprendre l'évolution de la place et des formes de l'économie sociale et solidaire.
Cette grille d'analyse nous permet de mettre en évidence cinq périodes, correspondant aux cycles longs du capitalisme français, ponctuées de crises marquant ses transformations :
- Première période : de la Révolution française à la IIème République de 1848. Elle débute par l'interdiction des coalitions par la Loi Le Chapelier et se termine par une première reconnaissance éphémère des associations ouvrières qui se recréent pour résister au capitalisme industriel, malgré la répression qui s'exerce sur elles.
- Deuxième période : de 1850 à 1900. Le mouvement associationniste ouvrier commence à être reconnu mais il se scinde peu à peu en organisations spécialisées : syndicats, coopératives et mutuelles.
- Troisième période : de 1901 à 1945. Les différentes organisations de l'économie sociale sont reconnues et deviennent des outils de régulation socio-économiques.
- Quatrième période : de 1945 à 1975, les Trente Glorieuses. Les entreprises associatives s'institutionnalisent en participant activement à la croissance fordiste avec le soutien des pouvoirs publics.
- Cinquième période : la période actuelle, qui a débuté en 1975. C'est au moment de la remise en cause du système fordiste, des transformations des politiques publiques et des destructions socio-économiques que l'on reparle de l'économie sociale, puis de l'économie solidaire, et enfin de l'économie sociale et solidaire.

Problématique
Par définition, l'économie sociale constitue l'ensemble des entreprises structurées autour des formes juridiques de la coopérative, de la mutuelle et de l'association. Aujourd'hui, ce contenu est élargi voire remis en question par les expériences issues de l'économie solidaire qui revendique un retour aux valeurs solidaires que l'économie sociale aurait perdu à cause de son institutionnalisation. Néanmoins, le rapport Lipietz a pu mettre en évidence plus de points de convergence que de divergence entre ces deux visions et définir un secteur commun de l'économie sociale et solidaire. Nous nous questionnerons sur le contenu à donner à cette notion aujourd'hui. Certains parlent en effet de tiers secteur : peut-on parler de secteur ? De mouvement ? Des deux ?
Nous nous intéresserons également à la place que tient l'économie sociale et solidaire dans la société actuelle et à son rôle dans les enjeux de développement social, local, et global. Nous nous demanderons si l'économie sociale et solidaire est simplement un petit projet de territoire ou si son ambition porte aussi sur le type de société et d'économie que nous souhaitons.